Installations Classées et nomenclature ICPE > Nomenclature des ICPE > Rubriques de la Nomenclature des ICPE > Classement par Activités « IED » > 3xxx. Activités « IED »
- 3000.
- 3110. Combustion
- 3120. Raffinage de pétrole et de gaz
- 3130. Production de coke
- 3140. Gazéification ou liquéfaction de charbon ou autres combustibles
- 3210. Grillage ou frittage de minerai métallique
- 3220. Production de fonte ou d’acier
- 3230. Transformation des métaux ferreux
- 3240. Exploitation de fonderies de métaux ferreux
- 3250. Transformation de métaux non ferreux
- 3260. Traitement de surface
- 3310. Production de ciment, chaux et oxyde de magnésium
- 3330. Fabrication du verre
- 3340. Fusion de matières minérales
- 3350. Fabrication de céramiques
- 3410. Fabrication de produits chimiques organiques
- 3420. Fabrication de produits chimiques inorganiques
- 3430. Fabrication d’engrais
- 3440. Fabrication de produits phytosanitaires ou biocides
- 3450. Fabrication de produits pharmaceutiques
- 3460. Fabrication d’explosifs
- 3510.Traitement de déchets dangereux
- 3520. Incinération ou coincinération de déchets
- 3531. Elimination de déchets non dangereux
- 3532. Valorisation de déchets non dangereux
- 3540. Installation de stockage de déchets
- 3550. Stockage temporaire de déchets
- 3560. Stockage souterrain de déchets dangereux
- 3610. Fabrication de pâte à papier, papier, carton, panneaux de bois
- 3620. Prétraitement ou teinture de textiles
- 3630. Tannage des peaux
- 3641. Exploitation d’abattoirs
- 3642. Traitement et transformation de matières premières en vue de la fabrication de produits alimentaires
- 3643. Traitement et transformation du lait
- 3650. Elimination ou recyclage de carcasses ou de déchets animaux
- 3660. Elevage intensif
- 3670. Traitement de surface de matières à l’aide de solvants organiques
- 3680. Fabrication de carbone
- 3690. Captage des flux de CO2
- 3700. Préservation du bois
- 3710.Traitement des eaux résiduaires
- Arrêté du 30/06/06 relatif aux « prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre de la rubrique n° 3260 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement »
- Arrêté du 09/04/19 modifiant l’arrêté du 30 juin 2006 relatif aux installations de traitements de surfaces soumises à autorisation au titre de la rubrique 2565 (revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique) de la nomenclature des installations classées