Directive
Décision communautaire
Communication
Ordonnance
Décret
Arrêté
Arrêté (agrément)
Compte-rendu de réunion
Autre texte
Texte abrogé
Arrêté du 30/06/22 portant suspension partielle de l'habilitation d'un organisme

Directive

Directive n° 2014/29/UE du 26/02/14 relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant la mise à disposition sur le marché des récipients à pression simples (refonte)
Directive n° 2009/105/CE du 16/09/09 relative aux récipients à pression simples

Décision communautaire

Décision d'exécution (UE) n° 2021/157 du 09/02/21 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1616 en ce qui concerne la robinetterie industrielle, les procédés de soudage, les équipements pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, les chaudières à tubes de fumée, les tuyauteries industrielles métalliques, le cuivre et les alliages de cuivre, les équipements pour GPL et leurs accessoires et les dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives
Décision d'exécution (UE) n° 2020/542 du 16/04/20 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/1616 en ce qui concerne les dispositifs de sécurité pour la protection contre les pressions excessives, les tubes soudés en acier pour service sous pression, les récipients sous pression non soumis à la flamme et les tuyauteries industrielles métalliques
Décision d'exécution n° 2019/1616 du 27/09/19 concernant les normes harmonisées relatives aux équipements sous pression élaborées à l'appui de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil

Communication

Communication n° 2013/C 128/02 du 04/05/13 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relative aux récipients à pression simples

Ordonnance

Ordonnance n° 2021-957 du 19/07/21 modifiant le chapitre VII « Produits et équipements à risques » du titre V du livre V du code de l'environnement
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-957 du 19/07/21 modifiant le chapitre VII « Produits et équipements à risques » du titre V du livre V du code de l'environnement

Décret

Décret n° 2016-1925 du 28/12/16 relatif au suivi en service des appareils à pression
Décret n° 2015-799 du 01/07/15 relatif aux produits et équipements à risques

Arrêté

Arrêté du 14/01/21 portant suspension partielle de l’habilitation d’un organisme (APAVE)
Arrêté du 09/11/20 portant retrait du marché de soupapes de sécurité (Société « Zhejiang ChaoChao Safety Valve Manufacturing Co., Ltd. » (CN))
Arrêté du 15/09/20 portant retrait du marché de soupapes de sécurité (Société Taizou Weiyue Machinery Co., Ltd.)
Arrêté du 04/09/20 portant interdiction de mise sur le marché de compresseurs d'air (Société Zhong Wei Kongyaji. Co. Ltd)
Arrêté du 09/04/20 relatif aux modalités particulières de suivi en service des équipements sous pression pour répondre à des situations résultant de l'état d'urgence sanitaire
Arrêté du 10/02/20 portant interdiction de mise sur le marché et rappel de compresseurs d'air (Société Zhong Wei Kongyaji Co. Ltd.)
Arrêté du 10/02/20 portant interdiction de mise sur le marché et rappel de soupapes de sécurité (Société YuHuan County SNPN Machinery Plant)
Arrêté du 20/11/17 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
Arrêté du 15/12/14 portant interdiction de mise sur le marché et contrôle de récipients à pression
Arrêté du 05/05/94 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1989 portant application de la directive n° 87/404/CEE relative aux récipients à pression simples
Arrêté du 19/12/89 portant application aux récipients à pression simples de l'arrêté du 10 mars 1986 modifié relatif à la certification C.E.E. ou C.E. des appareils à pression (Abrogé)
Arrêté du 14/12/89 portant application de la directive n° 87-404 CEE relative aux récipients à pression simples (Abrogé)

Arrêté (agrément)

Arrêté du 01/06/23 portant suspension de l'habilitation d'un organisme (KALEPSO)
Arrêté du 27/03/23 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE Exploitation France)
Arrêté du 27/03/23 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP)
Arrêté du 27/03/23 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation)
Arrêté du 07/12/22 modifiant l’arrêté ministériel du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE)
Arrêté du 03/08/21 portant habilitation de l'organisme d'inspection dénommé KALEPSO dans le domaine des équipements sous pression
Arrêté du 02/04/21 modifiant l’arrêté ministériel du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE)
Arrêté du 02/04/21 modifiant l’arrêté ministériel du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP)
Arrêté du 25/03/20 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP)
Arrêté du 24/03/20 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE)
Arrêté du 22/10/15 portant habilitation d'organismes dans le domaine des récipients à pression simples

Compte-rendu de réunion

Compte-rendu du 02/06/15 approuvé des travaux de la Commission centrale des appareils à pression

Autre texte

FAQ relative à l'interprétation des dispositions de l'arrêté ministériel du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des ESP et RPS

Texte abrogé

Arrêté du 02/09/14 portant interdiction de maintien en service et contrôle exceptionnel de récipients à pression (Abrogé)
Arrêté du 05/05/94 modifiant l'arrêté du 19 décembre 1989 portant application aux récipients à pression simples de l'arrêté du 10 mars 1986 modifié relatif à la certification C.E.E. ou C.E. des appareils à pression (Abrogé)
Directive n° 87/404/CEE du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux récipients à pression simples (Abrogée)

Thématique