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Recommandations

2016 2014 2013 2011 2009 2004 2003 2001

2016

Recommandation (UE) n° 2016/1318 du 29/07/16 concernant des lignes directrices destinées à promouvoir des bâtiments dont la consommation d'énergie est quasi nulle et des meilleures pratiques garantissant que tous les nouveaux bâtiments seront à consommation d'énergie quasi nulle d'ici à 2020

2014

Recommandation n° 2014/63/UE de la Commission du 06/02/14 relative à des mesures de lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte dans les zones de l’Union où sa présence est confirmée

2013

Recommandation n° 2013/179/UE du 09/04/13 relative à l’utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l’ensemble du cycle de vie

2011

Recommandation n° 2011/696/UE du 18/10/11 relative à la définition des nanomatériaux

2009

Recommandation n° 2009/120/Euratom du 11/02/09 sur la mise en œuvre du système de comptabilité et de contrôle des matières nucléaires par les exploitants d'installations nucléaires

2004

Recommandation n° 2004/787/CE du 04/10/04 concernant les lignes directrices techniques en matière d’échantillonnage et de détection des organismes génétiquement modifiés et des matières produites à partir d’organismes génétiquement modifiés en tant que produits ou ingrédients de produits, dans le cadre du règlement (CE) n° 1830/2003

2003

Recommandation n° 2003/47/CE du 15/01/03 relative aux lignes directrices destinées à aider les États membres à préparer leur schéma national de réduction des émissions, conformément aux dispositions de la directive 2001/80/CE relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

2001