Communications
2015
2014
- Communication n° 2014/ C 445/02 du 12/12/14 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
- Communication n° 2014/C 313/02 de la Commission du 12/09/14 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 97/23/CE du Parlement Européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
- Communication n° 2014/C 260/01 du 09/08/14 sur la finalisation de la procédure de restriction applicable aux quatre phtalates (DEHP, DBP, BBP et DIBP) en vertu du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
- Communication n° 2014/C 200/01 du 28/06/14 relative aux lignes directrices concernant les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie pour la période 2014-2020
- Communication n° 2014/C 136/03 du 06/05/14 relative aux Orientations de la Commission européenne concernant les rapports de base prévus à l’article 22, paragraphe 2, de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles
- Communication n° 2014/C 76/04 du 14/03/14 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
- Communication n° 2014/C 22/01 du 24/01/14 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
2013
- Communication n° 2013/C 128/02 du 04/05/13 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 relative aux récipients à pression simples
- Communication n°2013/C 128/01 du 04/05/13 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les équipements sous pression
- Communication n° 2013/C128/03 du 04/05/13 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des Etats membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
2012
1999