d’une circulaire ou d’un courrier relatifs à leur classement dans la nomenclature IC

Types d’activités ou de déchets

Type de document

Date

Accumulateurs (regroupement de conteneurs de piles et)

Courrier

29/05/00

Amendement calcique (fabrication d’un)

Courrier

25/09/00

Batteries automobiles

Courrier

22/04/93

Biogaz (installations brûlant du)

Courrier

06/12/00

Courrier
(Société S.I.A.P.P. à Achères)
27/10/03
Bois (voir Combustion de bois Déchets de bois) Courrier 30/12/03
Bois traités à la créosote

Courrier

13/01/00

Broyeurs mobiles de végétaux

Courrier

10/10/00

Carcasses de véhicules (dépôts de)

Courrier

17/11/83

Courrier

28/08/85

Courrier

28/10/91

Cendres issues de la filtration des gaz de combustion de combustibles fossiles

Circulaire

11/10/96

Centres de tri

Circulaire

05/01/95

Chiffons souillés

Courrier

28/01/02

Cimetières pour animaux

Courrier

01/08/00

Citernes (voir lavage de)

   

Combustibles haute viscosité CRN 30

Courrier

13/07/95

Combustion :
  • rubrique 2910B

Note

11/08/97

  • de bois

Question écrite

20/06/01

Courrier

06/07/01

  • de biogaz

Courrier

06/12/00

Compostage

Circulaire

05/01/00

Courrier

25/04/00

Courrier

25/09/00

Courrier

31/07/01

  • en établissement d’élevage

Courrier

21/01/03

Circulaire

17/01/02

Consommables bureautiques et informatiques en fin de vie

Courrier

26/04/99

Circulaire

05/05/99

Conteneurs d’ordures ménagères
(voir aussi Lavage de conteneurs)

Courrier

25/02/02

Déchèteries

Courrier

30/09/97

Circulaire

05/01/00

Circulaire

09/06/00

Circulaire

17/06/02

Déchets d’activités de soins à risque infectieux

Circulaire

25/05/00

Circulaire

09/06/00

Déchets de bois

Circulaire

10/04/01

Circulaire

06/07/01

Déchets de jardin

Circulaire

25/09/90

Déchets de l’assainissement

Courrier

25/09/00

Déchets de métaux
  • Voir Carcasses de véhicules
   
  • Démantèlement d’avions

Courrier

22/05/02

  • Récupération de déchets de métaux

Courrier

28/08/85

  • Tournures d’aluminium

Courrier

27/05/99

  • VHU

Courrier

28/10/91

Déchets faiblement radioactifs
(Voir aussi Installations nucléaires de base)

Note

Courrier

22/01/99

16/10/00

     
Déchets verts
(Voir aussi Compostage)

Circulaire

25/09/90

Courrier

31/07/01

Courrier

20/03/02

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

(voir aussi Consommables bureautiques et informatiques en fin de vie)

Courrier

09/12/02

Démantèlement d’avions

Courrier

22/05/02

Dépôts
(Voir aussi Entreposage)
  • Voir Carcasses de véhicules
   
  • Fruits de retrait

Courrier

22/07/02

Déshuilage de copeaux d’aluminium

Courrier

27/05/99

Distillation (Installations mobiles de)

Courrier

23/11/93

Emballages

Circulaire

13/04/95

Entreposage
  • de farines et graisses animales

Circulaire

17/11/00

Circulaire

22/10/01

  • de marcs de raisin

Courrier

17/04/01

  • de matières plastiques (stockages temporaires de)

Courrier

30/03/00

  • de produits en fin de vie

Circulaire

05/07/01

  • de produits radioactifs

Courrier

16/10/00

Farines animales

Circulaire

17/11/00

Circulaire

22/10/01

Fruits de retrait (dépôts de)

Courrier

22/07/02

Fumières artificielles

Courrier

22/05/00

Graisses animales

Circulaire

17/11/00

Courrier

12/07/01

Installations mobiles

Circulaire

10/05/95

  • de broyeurs de végétaux

Courrier

10/10/00

  • de distillation

Courrier

23/11/93

Installations nucléaires de base

Courrier

09/12/98

Courrier

26/06/02

Circulaire

05/08/02

Lavage
  • de citernes

Courrier

25/05/90

Circulaire

13/07/98

  • de citernes de lait

Courrier

23/03/99

  • de pulvérisateurs agricoles

Courrier

12/05/00

Lixiviats de centres de stockage classe 2

Courrier

25/01/00

Mâchefers
  • d’UIOM

Circulaire

09/05/94

Marcs de raisin

Courrier

17/04/01

Matières fertilisantes et supports de culture
  • Amendement calcique

Courrier

25/09/00

  • Rafles de maïs

Courrier

25/09/00

Matières plastiques (voir Polymères)    
Médicaments non utilisés des ménages

Circulaire

24/03/93

Circulaire

16/12/03

Métaux et carcasses de véhicules hors d’usage

Courrier

17/11/83

Courrier 16/12/03
Nettoyage de chiffons et vêtements souillés

Courrier

28/01/02

Oxydation de boues par voie humide

Courrier

18/09/00

Oxydateurs thermiques

Circulaire

14/04/98

Piles (regroupement de conteneurs de)

Courrier

29/05/00

Pneumatiques
  • Collecte

Circulaire

22/12/03

  • Rubrique 2663

Note

13/01/00

 

Courrier

30/03/00

  • Poudrette

Courrier

27/05/02

  • Utilisation de pneumatiques usagés

Courrier

01/07/02

 

Circulaire

29/07/02

Points d’apport volontaires de déchets ménagers triés

Circulaire

05/01/00

Polymères
  • rubriques 2660-2661-2662-2663

Note

13/01/00

  • rubriques 2662-2663

Courrier

30/03/00

Produits en fin de vie

Circulaire

05/07/01

Pulvérisateurs agricoles (lavage de)

Courrier

12/05/00

Rafles de maïs

Courrier

25/09/00

Régénération
  • de sables de fonderie

Courrier

20/01/99

Sables de fonderie

Courrier

20/01/99

Stations d’épuration

Courrier

25/09/00

Stations de lavage de pulvérisateurs agricoles

Courrier

12/05/00

Stations de transit (voir Transit)
Stockage (voir Entreposage)    
Toner (voir Consommables bureautiques)    
Tournures d’aluminium

Courrier

27/05/99

Transbordement de conteneurs d’ordures ménagères

Courrier

25/02/02

Transit (Installations de ou stations de)
(Voir aussi Entreposage)
  • déchets verts

Courrier

20/03/02

  • verre usagé

Courrier

14/05/99

Traverses de chemins de fer

Courrier

13/01/00

Tri
  • Centres de tri

Circulaire

05/01/95

  • Emballages

Circulaire

13/04/95

Valorisation de déchets

Circulaire

17/03/93

Verre usagé

Courrier

14/05/99

VHU
(voir aussi Carcasses de véhicules)

Courrier

28/10/91

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