Appareils à pression > Recueil DM-T/P et BSERR
Circulaire
- Circulaire DM–T/P n° 32 510 du 21/05/03 relative aux équipements sous pression. Reconnaissance du service inspection d'un établissement industriel.
- Circulaire DM - T/P n° 32 277 bis du 17/10/02 relative à l'exploitation sans présence humaine permanente de générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée
- Circulaire DM-T/P n° 32081 du 24/04/02 relative à la réglementation des équipements sous pression
- Circulaire DM-T/P n° 31604 du 04/01/01 relative à la réglementation des équipements sous pression
- Circulaire DM-T/P n° 31538 du 20/10/00 relative à la réglementation des équipements sous pression
- Circulaire DM-T/P n° 30642 du 15/02/99 relative au marquage des récipients mi-fixes et mobiles destinés au transport des matières dangereuses
- Circulaire DM-T/P n° 30634 du 08/02/99 relative aux marques de service sur les bouteilles de gaz
- Circulaire DM - T/P n° 30425 du 04/12/98 relative aux conditions d'application des articles 5.1 et 5.2 de l'arrêté du 23 juillet 1943 et de l'article 17 de l'arrêté du 24 mars 1978
- Circulaire DM - T/P n° 29084 du 31/01/97 relative aux matériaux utilisés dans la fabrication des appareils à pression
- Circulaire DM-T/P n° 26 989 du 12/08/94 relative à l'application de l'article 3 du décret du 18 janvier 1943
- Circulaire n° 26765 du 06/04/94 concernant l'application de l'arrêté du 10 mars 1994 (JO du 31 mars 1994) fixant les taux de redevances relatifs aux appareils à pression
- Circulaire DM-T/P n° 26289 du 30/07/93 relative à l'article 18 bis de l'arrêté du 24 mars 1978, concernant le soudage des appareils à pression
- Circulaire DM-T/P n° 25473 du 30/06/92 concernant les normes européennes relatives aux qualifications des modes opératoires de soudage et des soudeurs
- Circulaire DM - T/P n° 25466 du 30/06/92 relative aux vérifications périodiques des équipements de déshydratation et de désulfuration installés sur les stockages souterrains de gaz et les stations de réception de gaz aux frontières
- Circulaire DM-T/P n° 24765 du 26/07/91 application de la réglementation des appareils à pression aux soufflets de dilatation
- Circulaire DM - T/P n° 23861 du 09/07/90 relative aux conditions provisoires d'application de l'arrêté du 19 décembre 1989 (mise en oeuvre de la directive 87-404 C.E.E.relative aux "récipients à pression simple"
- Circulaire n° DM - T/P n° 23570 du 21/02/90 concernant l'application de l'arrêté du 14 décembre 1989 relatif au taux de travail des récipients à pression de gaz
- Circulaire DM-T/P n° 23463 du 14/12/89 relatif au taux de travail des appareils à pression de gaz
- Circulaire DM-T/P n° 22713 du 20/03/89 relative à la sécurité des installations de gaz dans les résidences mobiles
- Circulaire DM-T/P n° 22222 du 06/09/88 relative au marquage de la date d'épreuve des appareils à pression
- Circulaire DM-T/P n° 22120 du 11/07/88 relative au contrôle en service de certaines cirternes routières destinées au transport de gaz fortement réfrigéré
- Circulaire n° 86-74 du 27/10/86 relative à la mise en place de dispositifs de fermeture de l'orifice d'évacuation des produits de combustion des chaudières de puissance utile inférieure à 70 kW
- Circulaire du 17/03/86 adressée aux (commissaires de la république) préfets des départements et relative à la sécurité collective des installations de ventilation mécanique contrôlée gaz et portant envoi d'un cahier des charges
- Circulaire DM-T/P n°17762 du 28/10/81 relative à l'épreuve des bouteilles à gaz revêtues intérieurement
- Circulaire DM-T/P n°17732 du 28/09/81 relative à la justification de la résistance à la pression des extincteurs d'incendie
- Circulaire DM-T/P n°17551 du 30/04/81 relative à l'application de l'arrêté du 24 mars 1978 sur le soudage aux tubes et autres produits tubulaires soudés mis sur le marché par le canal d'intermédiaires
- Circulaire du 14/03/78 dispense d'épreuve hydraulique et essai pneumatique des appareils à pression de gaz
- Circulaire DM-T n° 15027 du 01/08/77 relative à l'application de la réglementation des appareils à pression de gaz aux appareils à forte épaisseur de parois non frettés
- Circulaire DM-T n° 14130 du 15/10/76 relative à l'application de l'arrêté du 22 septembre 1976 autorisant le relèvement, pour certains appareils à pression de gaz, du taux de travail maximal admissible
- Circulaire DM-T n° 13928 du 22/07/76 relative à l'application de la réglementation des appareils à pression aux appareils contenant un mélange de gaz
- Circulaire DM-T n° 13338 du 02/01/76 relative au calcul de certains réservoirs de stockage de gaz liquéfiés réfrigérés
- Circulaire du 18/09/67 relative à la production et à l'emploi de l'eau surchauffée
- Circulaire du 29/06/50 relative à l’interprétation du décret du 18 janvier 1943 portant règlement sur les appareils à pression de gaz (volume et produit caractéristique)
- Circulaire du 22/08/49 relative à l'application de l'arrêté du 22 août 1949 modifiant et complétant la réglementation des récipients d'acétylène dissous dans l'acétone
- Circulaire du 13/08/49 portant commentaire du décret du 26 octobre 1948 (modifiant le décret du 18 janvier 1943) et de l'arrêté du 26 octobre 1948 réglementant les générateurs d'acétylène
- Circulaire n° 174 du 26/07/48 relative à l'application aux appareils de fabrication des produits pétroliers de la réglementation générale sur les appareils à pression
- Circulaire du 23/07/43 portant envoi du décret du 18 janvier 1943
- Circulaire du 06/07/36 relative aux économiseurs en fonte à tubes lisses verticaux employés comme réchauffeurs d'eau d'alimentation sous pression
- Circulaire du 03/12/26 relative à l'application du décret du 2 avril 1926
Décision
- Décision BSERR n° 20-037 du 19/08/20 modifiant la décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression
- Décision BSERR n°20-024 du 07/07/20 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel pour l’élaboration des plans d’inspections – service inspection STORENGY
- Décision BSERR n°20-025 du 11/06/20 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel relatif à l’établissement des plans d’inspections – service inspection COPACEL
- Décision du 08/06/20 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » - édition 2- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018
- Décision BSERR n°20-023 du 29/05/20 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSERR n°20-016 du 23/04/20 modifiant la décision BSEI n° 05-310 du 2 septembre 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme
- Décision BSERR n° 20-017 du 06/04/20 modifiant la décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné
- Décision BSERR n° 20-015 du 02/04/20 modifiant la décision BSEI n° 12-087 du 15 juin 2012 relative à l’approbation d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge
- Décision BSERR n°20-014 du 18/03/20 modifiant la décision BSEI n°13-028 du 21 mars 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus
- Décision BSERR n°20-013 du 12/03/20 modifiant la décision BSEI n° 11-070 du 18 juillet 2011 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux dispositions spécifiques applicables aux récipients isolés au moyen d’un revêtement tel que le liège aggloméré, le polyuéthane expansé (PU) ou le verre aggloméré pour les stockages de dioxyde de carbone ou d’hémioxyde d’azote
- Décision BSERR n°20-012 du 10/03/20 modifiant la décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
- Décision BSERR n°20-011 du 10/03/20 modifiant la décision BSEI n° 08-067 du 11 mars 2008 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation de certains équipements sous pression constitutifs d’installations frigorifiques fonctionnant à basse température
- Décision BSERR n° 20-006 du 17/01/20 relative à l’approbation du guide définissant les dispositions techniques pour la modification ou la réparation d’un équipement régulièrement fabriqué antérieurement au marquage CE
- Décision BSERR n° 20-010 du 17/01/20 modifiant la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision BSERR n°20-007 du 10/01/20 modifiant la décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel concernant les dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type yankee et frictionneur utilisés dans l’industrie papetière
- Décision BSERR n° 20-004 du 08/01/20 modifiant la décision BSEI n° 08-063 du 4 mars 2008 relative au contrôle en service des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dit « moyen et gros vrac »
- Décision BSERR n°20-005 du 07/01/20 modifiant la décision BSEI n° 05-95 du 1er avril 2005 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour les équipements sous pression à paroi vitrifiée
- Décision BSERR n°19-199 du 12/12/19 modifiant la décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute pression
- Décision BSERR n°19-195 du 02/12/19 modifiant la décision BSEI n° 14-082 du 31 juillet 2014 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients munis d’adsorbant pour la déshydratation de l’alcool éthylique
- Décision BSERR n° 2019-176 du 30/09/19 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société ALSTOM Service Belfort à Belfort
- Décision BSERR n° 2019-056 du 24/05/19 relative à la reconnaissance du guide professionnel pour l'élaboration de guides et cahiers techniques professionnels servant à l'élaboration de plans d'inspections pour le suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
- Décision BSERR n° 19-053 du 14/02/19 modifiant la décision BSEI n° 10-166 du 22 octobre 2010 portant approbation du guide relatif aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement
- Décision BSERR n° 048 du 14/01/19 modifiant la décision BSEI n° 13-028 du 21 mars 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des réservoirs sous talus
- Décision BSERR nº 17-063 du 02/08/17 approuvant le guide relatif au traitement d’une requalification périodique par « Examen complet »
- Décision BSERR n° 17-062 du 01/08/17 approuvant l’évolution du guide de classification des interventions sur les équipements sous pression soumis à la réglementation française
- Décision BSERR n° 2017-028 du 09/03/17 approuvant le « Guide national de colmatage de fuites par injection de pâte thermodurcissable », élaboré par EDF pour les centrales REP du parc nucléaire français
- Décision BSERR n° 16-133 du 15/11/16 approuvant le « Guide des bonnes pratiques pour la pose de système d’obturation de fuites en marche (SOFM) – Version octobre 2016 Rév. A 01 » porté par l’APITI
- Décision BSERR n° 16-062 du 12/04/16 relative à la reconnaissance d’un cahier des charges pour l’exploitation sans présence humaine permanente de certains générateurs de vapeur ou d’eau surchauffée
- Décision BSERR n° 16-063 du 12/04/16 portant modification de la décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel et de la décision BSEI n° 15-085 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSEI n° 16-046 du 15/03/16 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central
- Décision BSERR n° 15-105 du 08/12/15 relative au suivi du vieillissement en service des bouteilles autres que métalliques, destinées au fonctionnement d’un système pile à combustible embarqué
- Décision BSERR n° 15-106 du 08/12/15 relative à l’inspection périodique de bouteilles métalliques pour la plongée subaquatique
- Décision BSEI n° 15-085 du 20/10/15 portant modification de la décision BSEI n° 13-125 du 31/12/13 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSEI n °15-082 du 31/07/15 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central (Air liquide France Industrie)
- Décision BSEI n° 15-074 du 02/07/15 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central (EDF)
- Décision BSEI n° 15-047 du 20/05/15 portant modification de la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSEI n° 14-119 du 08/12/14 portant modification de la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSEI n° 14-110 du 31/10/14 portant modification de la décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009
- Décision BSEI n° 14-080 du 20/08/14 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
- Décision BSEI n° 14-078 du 07/07/14 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression (Abrogée)
- Décision BSEI n° 14-077 du 26/06/14 portant modification de la décision DM-T/P n° 32969 du 28 mai 2004 relative à l’approbation de guides professionnels (Abrogée)
- Décision DM-T/P n° 32970 du 28/05/04 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
- Décision BSEI n° 14-042 du 08/04/14 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 modifiée relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision BSEI n° 13-125 du 31/12/13 relative aux services inspection reconnus
- Décision BSEI n° 13-111 du 18/10/13 relative à la reconnaissance d’un guide professionnel pour l’élaboration de plans d’inspection
- Décision BSEI n° 13-084 du 08/07/13 portant reconnaissance d’un service inspection avec échelon central
- Décision du 21/06/13 relative au contrôle périodique des réservoirs en matériau composite d’emmagasinage de gaz naturel destinés au fonctionnement des véhicules de transport en commun de personnes (Association française du gaz naturel pour les véhicules)
- Décision n° BSEI 12-088 du 15/06/12 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 modifiée relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision n° BSEI 12-057 du 05/04/12 relative à l’approbation d’un guide professionnel pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d’équipements sous pression
- Décision n° BSEI 12-053 du 22/03/12 relative à la reconnaissance de normes et cahiers des charges pour l’exploitation sans surveillance permanente de certains générateurs de vapeur ou d’eau surchauffée
- Décision n° BSEI 12-052 du 22/03/12 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
- Décision n° BSEI 12-009 du 17/02/12 relative à l’approbation de guides professionnels pour les opérations de requalification périodique et de contrôle suite à intervention notable d’équipements sous pression
- Décision n° BSEI 11-110 du 05/10/11 modifiant la décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l’épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
- Décision BSEI n° 10-199 du 23/12/10 relative aux modalités de contrôle en service d’équipements sous pression mis sur le marché par la société TETRA PAK Processing SNC
- Décision BSEI n° 10-166 du 22/10/10 portant approbation d’une procédure relative aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement (AQUAP)
- Décision BSEI n° 10-018 du 15/02/10 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au suivi en service des équipements sous pression à couvercle amovible utilisés dans l'industrie aéronautique et spatiale
- Décision BSEI n° 09-227 du 21/12/09 relative à l’application de l’article 16 de l’arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
- Décision BSEI n° 09-226 du 18/12/09 relative à l'application des articles 16 et 17 bis de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
- Décision BSEI n° 09-219 du 15/12/09 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
- Décision BSEI n° 09-114 du 10/07/09 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l’exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision BSEI n° 09-102 du 29/06/09 relative au remplacement de l’épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
- Décision BSEI n° 09-086 du 11/06/09 relative au contrôle du vieillissement en service des bouteilles composites
- Décision BSEI n° 08-229 du 20/11/08 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation d'échangeurs de chaleur alimentés par des réseaux de chauffage urbain
- Décision BSEI n° 08-159 du 04/07/08 portant approbation d'un guide professionnel relatif à l'établissement de plans d'inspection
- Décision BSEI n° 08-032 du 25/01/08 relative à la requalification périodique des réservoirs de gaz de pétrole liquéfiés aériens dits "petit vrac" fabriqués antérieurement à l'année 1973
- Décision BSEI n° 07-322 du 27/11/07 relative au contrôle périodique des réservoirs en matériau composite d'emmagasinage de gaz naturel destinés au fonctionnement des véhicules de transport en commun de personnes
- Décision BSEI n° 07-317 du 26/11/07 relative à la reconnaissance de normes et cahiers des charges pour l’exploitation sans surveillance permanente de certains générateurs de vapeur ou d’eau surchauffée
- Décision BSEI n° 07-206 du 27/08/07 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux réchauffeurs équipant certains réservoirs fixes de stockage
- Décision BSEI n° 07-207 du 27/08/07 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
- Décision BSEI n° 07-152 du 15/05/07 relative à la surveillance des organismes habilités ou agréés au titre de la réglementation des équipements sous pression
- Décision BSEI n° 07-107 du 13/04/07 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
- Décision BSEI n° 07-103 du 06/04/07 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique de la requalification périodique par un essai de mise sous pression pneumatique avec contrôle par émission acoustique pour certains réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés enterrés dits "petit vrac"
- Décision BSEI n° 07-069 du 16/03/07 autorisant que certaines marques relatives au contrôle périodique des bouteilles soient portées sur un anneau
- Décision BSEI n° 07-066 du 15/03/07 relative au remplacement du prochain renouvellement d’épreuve et de la vérification intérieure de requalification périodique de certains autoclaves par un essai sous pression avec contrôle de l’émission acoustique
- Décision BSEI n° 06-195 du 27/06/06 portant approbation d'un guide professionnel relatif à l'établissement de plans d'inspection
- Décision BSEI n° 06-194 du 26/06/06 portant approbation d'un guide professionnel relatif à l’établissement de plans d'inspection
- Décision BSEI n° 06-080 du 06/03/06 relative à la réglementation. Conditions d'application de l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
- Décision BSEI n° 06-028 du 25/01/06 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux réservoirs fixes de stockage de dioxyde de carbone ou hémioxyde d'azote isolés thermiquement
- Décision BSEI n° 05-443 du 23/12/05 relative à la vérification des accessoires de sécurité lors de la requalification des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dits "petit vrac" et au maintien en service de certains accessoires de sécurité susceptibles d'être non conformes
- Décision BSEI n° 05-446 du 23/12/05 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour la fabrication et l'exploitation des bouteilles d'emmagasinage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision BSEI n° 05- 241 du 12/07/05 relative à la requalification périodique des réservoirs de gaz de pétrole liquéfiés aériens dits "petit vrac" fabriqués antérieurement à l'année 1968
- Décision BSEI n° 05-96 du 01/04/05 relative à l'utilisation de tubes conformes à la norme NF EN 10216-2 n'ayant pas subi d'essai hydraulique de résistance en usine pour la construction de canalisations de transport de vapeur ou d'eau surchauffée
- Décision DM-T/P n° 33136 du 24/09/04 relative à la réalisation d'un essai de mise sous pression pneumatique avec contrôle par émission acoustique pour certains réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés enterrés dits "petit vrac", lors de leur requalification périodique
- Décision DM–T/P n° 33 105 du 12/08/04 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le contrôle en service des réservoirs sous talus destinés au stockage de gaz inflammables liquéfiés
- Décision DM-T/P n° 33042 du 02/07/04 relative aux équipements sous pression - Reconnaissance d'un service inspection avec échelon central (Abrogé)
- Décision DM-T/P n° 33012 du 16/06/04 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour la fabrication et l'exploitation des bouteilles d'emmagasinage de gaz de pétrole liquéfiés
- Décision DM-T/P n° 32 974 du 28/05/04 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le contrôle en service des équipements sous pression utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air
- Décision DM-T/P n° 32 969 du 28/05/04 relative à l’approbation de guides professionnels
- Décision DM-T/P n° 32 936 du 05/05/04 relative à l’approbation du « Guide professionnel EDF pour l’élaboration des plans d’inspection »
- Décision DM-T/P n° 32719 du 02/12/03 relative à la première requalification périodique de certaines tuyauteries équipant les centrales nucléaires de production d'électricité
- Décision DM-T/P n° 32 461 du 01/04/03 relative à la dispense de vérification extérieure des réservoirs de gaz de pétrole liquéfiés dits "moyen vrac"
- Décision DM-T/P n° 32325 du 09/12/02 relative à l'exploitation de certains réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dits "Petit vrac"
- Décision DM–T/P n° 32327 du 09/12/02 relative au contrôle périodique des bouteilles à gaz de pétrole liquéfiés dites « cubes » de la société BUTAGAZ
- Décision DM-T/P n° 31915 du 05/12/01 relative à l'échantillonnage des lots de réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés enterrés dits "petit vrac", de l'année 1992
- Décision DM-T/P n° 31717 du 02/05/01 relative aux appareils de production, d'emmagasinage ou de mise en oeuvre des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous
- Décision DM-T/P n° 31553 du 10/11/00 relative aux appareils à vapeur
- Décision DM-T/P n° 31116 du 10/01/00 relative aux appareils à pression de vapeur autres que ceux portés à bord des bateaux
- Décision DM-T/P n° 31105 DU 06/01/00 relative au repérage de la pression d'épreuve sur les bouteilles à gaz objet des arrêtés du 11 mars 1986
- Décision DM-T/P n° 30708 du 17/03/99 relative à la dérogation aux dispositions de l'article 5 § 6 du décret du 18 janvier 1943 modifié
- Décision DM-T/P n° 29991 du 09/04/98 modifiant la décision DM - T/P n° 25471 du 30 juin 1992 portant application de la norme NF EN 288-3 en tant que cahier des charges pour la qualification des modes opératoires de soudage utilisés dans la fabrication et la réparation des appareils à pression en acier
- Décision DM-T/P n° 29853 du 27/01/98 relative à la déconcentration des décisions de dérogations individuelles à l'application de la réglementation des appareils à pression
- Décision DM - T/P n° 29616 du 10/10/97 relative à l'articulation entre les réglementations relatives aux machines et la réglementation relative aux équipements sous pression
- Décision DM-T/P n° 29482 du 31/07/97 relative aux récipients mi-fixes de 200 litres de capacité maximale
- Décision DM-T/P n° 29206 du 28/03/97 modifiant la décision DM - T/P n° 25125 du 6 février 1992 relative au remplacement par une épreuve pneumatique de l'épreuve hydraulique d'appareils à pression de gaz équipant des installations frigorifiques
- Décision DM-T/P n° 29171 du 11/03/97 relative au marquage d'épreuve des appareils à pression
- Décision DM-T/P n° 28261 du 05/03/96 relative aux réchauffeurs associés à des récipients de stockage de gaz liquéfié
- Décision DM-T/P n° 28092 du 29/12/95 portant modification de la décision ministérielle DM - T/P n° 26025 du 24 mars 1993 concernant les normes admissibles en application de l'arrêté du 23 juillet 1943
- Décision DM-T/P n° 27 658 du 23/06/95 relative aux cuiseurs sous pression utilisés dans le traitement de déchets organiques
- Décision DM-T/P n° 26986 du 12/08/94 relative aux dispositions de l'arrêté du 23 juillet 1943
- Décision DM-T/P n° 26471 du 10/11/93 relative à la réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression
- Décision DM-T/P n° 26025 du 24/03/93 qui annule et remplace la décision DM - T/P n° 23464 du 22 janvier 1990 modifiée par la décision DM - T/P n° 24766 du 26 juillet 1991
- Décision DM-T/P n° 25471 du 30/06/92 relative à la réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression
- Décision DM-T/P n° 25125 du 06/02/92 relative à l'épreuve pneumatique des appareils à pression de gaz d'installations frigorifiques
- Décision du 15/04/91 relative à la sécurité collective des installations nouvelles de ventilation mécanique contrôlée Gaz
- Décision DM -T/P n° 24492 du 19/03/91 relative aux dispenses de renouvellement d'épreuve des récipients fixes à gaz de pétrole liquéfiés
- Décision DM-T/P n° 24386 du 31/01/91 relative aux appareils à couvercle amovible équipés de portes coulissantes à joint gonflable
- Décision DM-T/P n° 22518 du 13/01/89 relative à l'application de la décision ministérielle n° 21006 du 22 septembre 1986 aux réservoirs à propane liquéfié, dits "petit vrac", d'une contenance égale à 5 tonnes ou d'une capacité de 12 m3
- Décision DM-T/P n° 21531 du 25/08/87 relative aux recommandations pour l'exploitation sans présence humaine continue d'installations thermiques à vapeur d'eau ou à eau surchauffée fonctionnant à l'électricité
- Décision DM-T/P n° 21275 du 26/03/87 relative aux appareils à pression et gaz
Note
- Note DM-T/P n° 33 010 du 16/06/04 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 32803 du 05/02/04 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 32557 du 20/06/03 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 32 453 du 01/04/03 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 32 399 du 07/02/03 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P N° 32 318 du 03/12/02 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 32140 du 17/06/02 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 31733 du 09/05/01 relative aux Fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM - T/P N° 31691 du 10/04/01 relatif à la réglementation des équipements sous pression
- Note DM-T/P n° 31635 du 07/02/01 relative aux fiches questions/réponses sur l'exploitation des équipements sous pression
- Note DM-T n° 15460 du 24/01/78 relative aux bouteilles et extincteurs de fabrication GERZAT - Liste des récipients interdits - Liste des récipients mis ou maintenus en service sous certaines conditions
- Note DM-T n° 13822 du 11/06/76 pour Messieurs les chefs d'arrondissement minéralogique relative au calcul des récipients fixes à gaz de pétrole liquéfiés, dits "petit vrac"
- Note DM-T n° 13153 du 24/10/75 relative à la norme NF E-86-020 - Appareils à pression de gaz - Plaques portant les marques d'identité réglementaires
Courrier
- Courrier BSEI n° 08-187 du 03/10/08 relatif aux modalités de réalisation de la requalification périodique de bouteilles en matériau composite
- Courrier BSEI n° 08-087 du 11/04/08 relatif au suivi en service des équipements sous pression exploités dans les domaines de la réfrigération et du conditionnement de l'air - Conditions d'application des CTP et mise en œuvre de dispositions transitoires
- Courrier BSEI n° 07-289 du 07/11/07 relatif au remplacement de l'épreuve hydraulique de la requalification périodique par un essai de mise sous pression de gaz avec suivi de l'émission acoustique
- Courrier BSEI n° 07-047 du 28/02/07 relatif à la requalification périodique des équipements sous pression. Conditions d'application de l'article 26 de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié dans le cas d'un contrôle effectué dans un lieu différent de celui où l'équipement est exploité
- Courrier BSEI n° 06-292 du 12/10/06 relatif à la mise sous talus de réservoirs de stockage de gaz inflammables liquéfiés sous pression ne relevant pas du cahier technique professionnel reconnu par la décision DM-T/P n° 33 105 du 12/08/04
- Courrier BSEI n° 06-295 du 12/10/06 relatif à la requalification périodique d'équipements sous pression effectuées dans des établissements spécialisés dénommés " centres de regroupement ". Information prévue par l'article 23 (§6) de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié dans le cas des équipements faisant l'objet d'un tri préalable
- Courrier BSEI n° 05-390 du 25/10/05 concernant l'application de la circulaire DM-T/P n° 32 510 du 21 mai 2003 relative à la reconnaissance du service inspection d'un établissement industriel. Cas des centres nucléaires de production d'électricité
- Courrier BSEI n° 05-273 du 29/07/05 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions modifiées de l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
- Courrier BSEI n° 05-219 du 23/06/05 relatif à l'entrée en vigueur des dispositions modifiées de l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
- Courrier BSEI n° 05-197 du 13/06/05 relatif au contrôle après réparation des récipients sous pression transportables sous assurance de la qualité
- Courrier BSEI n° 05-34 du 08/02/05 relatif à la réparation ou modification d'équipements fabriqués sous le régime du décret du 2 avril 1926 ou du décret du 18 janvier 1943 modifié, modalités d'application de l'article 28 de l'arrêté du 15/03/00 relatif à l'exploitation des équipements sous pression
- Courrier DM-T/P n° 33255 du 21/01/05 concernant les modalités d'application de l'article 24 (§3) de l'arrêté du 15 mars 2000 modifié aux équipements qui n'étaient pas soumis aux dispositions relatives au contrôle en service prévues par les décrets du 2 avril 1926 et du 18 janvier 1943
- Courrier DM-T/P n° 33 177 du 04/11/04 relatif aux modalités d'application de l'article 30 de l'arrêté du 15 mars 2000 relatif aux interventions notables en cas de modification des conditions d'exploitation (cas des générateurs de vapeur sans présence humaine permanente)
- Courrier DM-T/P n° 33 104 du 12/08/04 relatif aux modalités particulières de requalification des tuyauteries équipant des centrales thermiques de production d'électricité ne disposant pas d'un service inspection reconnu
- Courrier DM-T/P n° 33 055 du 07/07/04 concernant les difficultés d'application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 6 décembre 1982 relatif aux canalisations de transport de fluides autres que les hydrocarbures et le gaz combustible
- Courrier DM-T/P n° 33 033 du 24/06/04 relatif au contrôle en service des équipements sous pression
- Courrier DM-T/P n° 33 020 du 21/06/04 relatif au décret 99-1046 modifié du 13 décembre 1999
- Courrier DM-T/P n° 32 907 du 08/04/04 relatif à l'exploitation d'équipements sous pression non conformes à la réglementation française lors d'un forage de recherche d'hydrocarbures
- Courrier DM-T/P n° 32 901 du 02/04/04 relatif à l'utilisation de tubes conformes aux normes de la série NF-EN 10216 pour la construction ou la réparation de réseaux de canalisations sous pression
- Courrier DM-T/P n° 32 867 du 08/03/04 relatif aux dispositions réglementaires applicables aux équipements sous pression exclus du champ d'application de l'arrêté du 15 mars 2000 et qui relevaient précédemment du décret du 18 janvier 1943 et des textes pris pour son application
- Courrier DM-T/P n° 32 810 du 09/02/04 relatif à l'application des articles 6 (§ 5) et 26 (c) de l'arrêté du 15 mars 2000 relatifs aux accessoires de sécurité
- Courrier DM-T/P n° 32684 du 07/11/03 relatif aux équipements sous pression
- Courrier DM-T/P n° 32 662 du 14/10/03 relatif aux contrôles périodiques des récipients sous pression transportables
- Courrier DM-T/P n° 32 373 du 16/01/03 relatif à la dispense de renouvellement d'épreuve de réservoirs équipant des disjoncteurs dans des postes de transformation d'énergie électrique
- Courrier DM-T/P n° 32287 du 25/10/02 relatif aux soupapes protégeant les récipients à pression simples
- Courrier DM-T/P n° 32218 du 29/07/02 relatif aux équipements sous pression
- Courrier DM - T/P n° 32 139 du 14/06/02 relatif aux équipements sous pression construits par la société SCO
- Courrier DM-T/P n° 32024 du 08/03/02 relatif aux équipements sous pression
- Courrier DM-T/P n° 31711 du 23/04/01 relatif au contrôle visuel intérieur des bouteilles GPL réparées Société GLI implantée à BISCHWILLER (67)
- Courrier DM-T/P n° 31644 du 09/02/01 relatif à la gestion administrative des procès verbaux d'épreuve DM-T/P N° 31571 du 23 novembre 2000
- Courrier du 30/05/00 relatif au PV d'épreuve des bouteilles GPL de 13 kg - Indication de la pression de calcul
- Courrier DM-T/P n° 30634 du 08/02/99 relatif aux marques de service sur les bouteilles de gaz
- Courrier DM-T/P n° 30459 du 21/12/98 relatif aux matériaux utilisables pour la fabrication d'appareils à pression
- Courrier DM-T/P n° 30437 du 08/12/98 concernant l'arrêté et la décision relatifs aux appareils à pression de gaz non métalliques
- Courrier DM-T/P n° 30449 du 04/12/98 relatif aux conditions d'application de la circulaire "GASAFE" DM - T/P n° 29369
- Courrier DM-T/P n° 29827 du 15/01/98 relatif aux conditions de la première réépreuve des récipients à pression simple construits selon les dispositions de la directive 87-404 du 25 juin 1987
- Courrier DM-T/P n° 29764 du 23/12/97 relatif à l'application de l'arrêté ministériel du 30 janvier 1997 et de la décision DM - T/P n° 29085 du 31 janvier 1997
- Courrier DM-T/P n° 29457 du 30/07/97 relatif à la reconnaissance des services inspection : facturation des audits
- Courrier DM-T/P n° 29086 du 31/01/97 relatif aux appareils à pression de gaz ou de vapeur en acier. Extension des domaines de validité des qualifications des modes opératoires de soudage
- Courrier DM - T/P n° 28614 du 29/07/96 relatif aux appareils à pression. Modification de l'arrêté du 23 juillet 1943
- Courrier DM-T/P n° 28213 du 22/02/96 relatif au fonctionnement sans présence humaine permanente de générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée n'entrant pas dans le champ d'application de l'arrêté du 1er février 1993
- Courrier DM-T/P n° 28198 du 14/02/96 relatif à l'application de l'article 5.2 de l'arrêté ministériel du 23 juillet 1943
- Courrier DMT/P n° 26740 du 20/03/94 concernant l'application de l'arrêté du 20 mai 1963 relatif aux extincteurs d'incendie
- Courrier DM-T/P n° 26394 du 07/10/93 relatif aux appareils à pression de vapeur. Sursis de réépreuves de stérilisateurs de grande hauteur à colonne d'eau chaude
- Courrier DM-T/P n° 26382 du 30/09/93 relatif à la visite intérieure des appareils à pression. Remplacement de l'examen visuel par l'utilisation d'une caméra vidéo
- Courrier DM-T/P n° 25706 du 05/11/92 relatif à l'application de l'arrêté du 23 juillet 1943 aux bouteilles frettées non entièrement métalliques relevant de l'arrêté du 9 février 1982
- Courrier DM-T/P n° 25060 du 09/01/92 relatif aux orifices de visite des récipients à double paroi utilisés pour l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
- Courrier DM-T/P n° 24569 du 19/04/91 relatif à la protection d'une soupape par un disque de rupture. Cas particulier des appareils à vapeur
- Courrier DM-T/P n° 24478 du 18/03/91 relatif à l'application de l'article 16 de l'arrêté du 24 mars 1978. Cas de l'assemblage d'une bride ou d'un collet sur une canalisation
- Courrier DM-T/P n° 24425 du 12/02/91 concernant l'application de la circulaire DM - T/P n° 22120 du 11 juillet 1988 relative au contrôle en service de certaines citernes routières destinées au transport de gaz fortement réfrigéré
- Courrier DM-T/P n° 24251 du 03/12/90 relatif aux ressorts à gaz
- Courrier DM-T/P n° 24055 du 21/09/90 relatif à l'utilisation de certaines nuances de tubulures d'acier
- Courrier DM-T/P n° 23963 du 14/08/90 relatif à la protection de soupapes par des disques de rupture sur des appareils à pression
- Courrier DM-T/P n° 23852 du 05/07/90 relatif aux réservoirs de stockage d'ammoniac liquéfié. Mise en oeuvre d'aciers inoxydables austénitiques
- Courrier DM-T/P n° 23799 du 12/06/90 relatif à l'exploitation et au contrôle périodique des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible
- Courrier DM-T/P n° 23775 du 05/06/90 relatif à la réépreuve des extincteurs aux dioxyde de carbone
- Courrier DM-T/P n° 23764 du 28/05/90 relatif aux compresseurs centrifuges INGERSOLL RAND
- Courrier DM-T/P n° 23369 du 08/12/89 relatif à l'assujettissement des enceintes pyrotechniques à la réglementation des appareils à pression
- Courrier DM-T/P n° 23176 du 20/09/89 relatif à l'application de l'arrêté du 20 mai 1963 à des exctincteurs "douches pour brûlés"
- Courrier DM-T/P n° 22584 du 30/01/89 relatif aux régimes d'épreuve des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié
- Lettre ministérielle DM-T/P n° 22533 du 16/01/89 relative à l'application de l'arrêté du 24 mars 1978 à l'assemblage de brides ou de collets à une virole
- Courrier DM-T/P n° 21109 du 04/12/86 relatif aux contrôles périodiques des cuves de vinification
- Courrier DM-T/P n° 20502 du 30/12/85 relatif à la réépreuve des appareils à pression de vapeur du circuit secondaire des centrales nucléaires à eau pressurisée
- Courrier DM-T/P n° 18042 du 22/04/82 relatif à l'état descriptif des appareils à pression de vapeur soumis aux dispositions du décret du 2 avril 1926 et des appareils à pression de gaz soumis aux dispositions de l'arrêté du 23 juillet 1943 - Documents à joindre à l'état descriptif ou à tenir à la disposition des agents de la DII
- Courrier DM-T/P n° 17009 du 09/07/80 relatif à l'application de la réglementation des appareils à pression aux soufflets de dilatation
- Courrier DM-T/P n° 16747 du 15/02/80 concernant la modification de la circulaire du 20 décembre 1979 relative aux dimensions et aux modalités de prélèvement des éprouvettes de traction pour l'application de l'article 4 de l'arrêté du 23 juillet 1943
- Courrier DM-T/P n° 16328 du 09/08/79 relatif à l'application de l'arrêté du 24 mars 1978 sur le soudage aux tubes soudés dans des usines spécialisées
- Courrier DM-TP n° 15865 du 29/08/78 concernant la modification de la circulaire P/DM V n° 174 du 26 juillet 1948 relative à l'application aux appareils de fabrication des produits pétroliers de la réglementation générale sur les appareils à pression
- Courrier DM-T/P n° 15988 du 13/11/78 relatif à l'application de la réglementation des appareils à pression aux citernes non calorifugées montées sur wagons
- Courrier DT-M n° 15586 du 07/03/78 concernant la modification de la circulaire P/DM V n° 174 du 25 juillet 1948 relative à l'application aux appareils de fabrication des produits pétroliers de la réglementation générale sur les appareils à pression
- Courrier DM-T n° 14373 du 07/01/77 concernant la circulaire du 22 juillet 1976 relative à l'application de la réglementation des appareils à pression aux appareils contenant un mélange de gaz
- Courrier DM-T n° 12142 du 04/09/74 relatif à l'emploi de la fonte à graphite sphéroïdal dans certains appareils à pression
- Courrier DM-T n° 10541 du 29/09/72 relatif aux modalités de contrôle des récipients fixes aériens de gaz de pétrole liquéfiés dits "petit vrac" installés en clientèle - Application de l'article 13 du 23 juillet 1943
- Courrier DM-T n° 10168 du 15/11/71 relatif à la règlementation des appareils à pression de gaz - Distinction entre gaz comprimés et gaz liquéfiés - Batteries de récipients mobiles assemblées en "cadres"
- Courrier IM-T n° 3550 du 03/10/66 relatif aux réservoirs à air comprimé installés sur les véhicules routiers
- Courrier DM-T n° 3329 du 16/05/66 relatif à la situation des vérins pneumatiques au regard du règlement sur les appareils à pression de gaz
- Courrier DM-T n° 2589 du 13/09/65 relatif aux réservoirs à air comprimé équipant les disjoncteurs des postes de transformation d'énergie électrique
- Courrier DM-T n° 2329 du 11/06/65 relatif aux réservoirs d'air comprimé installés à poste fixe sur les chantiers - Application de l'article 13 de l'arrêté du 23 juillet 1943
- Courrier DM-T n° 4377 du 21/05/63 relatif aux épreuves et essais des extincteurs d'incendie
- Courrier DM-T n° 3805 du 19/11/62 relatif aux recommandations générales sur l'instruction des appareils à pression
- Courrier DM-T n° 3769 du 12/11/62 relatif aux pulvérisateurs agricoles à pression à air
- Courrier DM-T n° 3770 du 12/11/62 relatif aux pulvérisateurs de liquide sous pression de gaz
- Courrier DM-T n° 1463 du 03/08/60 relatif à la modification de l'arrêté ministériel du 23 juillet 1943 - Solvants de l'acétylène
- Courrier DM-T n° 801 du 28/12/59 relatif à la réparation des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié
Instruction
- Instruction DM-T/P n° 25129 du 07/02/92 modifiant l'instruction du 29 juin 1984 pour l'application de l'arrêté du 13 janvier 1978 modifié relatif au renouvellement de l'épreuve de certaines bouteilles sans soudure
- Instruction du 23/12/76 relatives aux examens et essais des récipients d'acétylène dissous dans un solvant en vue de leur agrément en application de l'article 21 de l'arrêté du 23 juillet 1943
Texte abrogé
- Décision BSEI n° 14-082 du 31/07/14 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients munis d’adsorbant pour la déshydratation de l’alcool éthylique (Abrogé)
- Décision BSEI n° 14-079 du 04/07/14 relative au remplacement de l’épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression (Abrogée)
- Décision BSEI n° 13-118 du 19/11/13 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné (Abrogée)
- Décision BSEI n° 13-028 du 21/03/13 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le contrôle en service des réservoirs sous talus (Abrogée)
- Décision BSEI n° 13-009 du 17/01/13 relative au remplacement de l’épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression (Abrogée)
- Décision n° BSEI 12-087 du 15/06/12 relative à l’approbation d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge
- Décision n° BSEI 12-058 du 05/04/12 relative aux modalités de requalifications périodiques des équipements sous pression soumis à fragilisation de revenu (Abrogée)
- Décision BSEI n° 11-047 du 15/03/11 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute tension (Abrogé)
- Décision BSEI n° 10-063 du 01/04/10 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des équipements frigorifiques sous pression constitutifs d'une installation et utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air (Abrogée)
- Décision BSEI n° 10-022 du 19/02/10 relative aux modalités de requalifications périodiques des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de polyéthylène et copolymères d’éthylène sous haute pression (Abrogée)
- Décision BSEI n° 10-021 du 19/02/10 relative à l’approbation d’un guide professionnel pour l’établissement d’un plan d’inspection (Abrogée)
- Décision BSEI n° 09-200 du 26/11/09 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l’emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température (Abrogée)
- Décision BSEI n° 09-007 du 03/02/09 relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés (Abrogée)
- Décision BSEI n° 08-067 du 11/03/08 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation de certains équipements sous pression constitutifs d'installations non frigorifiques fonctionnant à basse température (Abrogée)
- Décision BSEI n° 08-063 du 04/03/08 relative au contrôle en service des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés dit " moyen et gros vrac " (Abrogé)
- Décision BSEI n° 06-011 du 10/01/06 portant approbation d'une procédure relative à l'inspection des équipements sous pression munis d'un revêtement (Abrogé)
- Décision BSEI n° 05-310 du 02/09/05 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression soumis à l'action de la flamme (Abrogée)
- Décision BSEI n° 05-95 du 01/04/05 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel pour les équipements sous pression à paroi vitrifiée (Abrogée)
- Décision DM-T/P n° 30832 du 08/06/99 relative au remplacement du premier renouvellement d'épreuve des sphères et réservoirs sous talus par un essai de mise sous pression de gaz avec contrôle par émission acoustique (Abrogé)
- Décision DM-T/P n° 30739 du 02/04/99 relative à la dispense de visite intérieure périodique, sous conditions, pour les réservoirs fixes et mi-fixes de stockage de certains gaz (Abrogé)
- Circulaire DM - T/P n° 29369 du 30/05/97 relative aux modalités de suivi en service des stockages aériens de gaz inflammables liquéfiés sous pression revêtus d'une protection " ignifuge " (Abrogé)
- Circulaire DM-T/P n° 22220 du 06/09/88 relative à l'utilisation des qualifications de mode opératoire de soudage prévus à l'article 16 de l'arrêté du 24 mars 1978 portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression (Abrogé)